RÈGLES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
pour assister à l’AGO du 5 juin 2023.
Les Adhérents qui se déplacent pour assister à l’Assemblée Générale de l’ARSEPL pourront obtenir le remboursement de leurs frais de déplacement dès lors que ceux-ci sont justifiés par la fourniture de pièces établissant la réalité de la dépense et dans le cadre des règles ci-après.
L’AGO se tenant l’après-midi, il est possible pour tous de rejoindre Paris dans la matinée ; aussi, l’ARSEPL ne procèdera à aucun remboursement de chambre d’hôtel.
A – DEPLACEMENTS :
Il est laissé à chaque adhérent le choix de son transport : train, véhicule personnel, covoiturage…
L’ARSEPL procédera au remboursement sur justificatif des frais de transport jusqu’à Paris dans la limite d’un plafond de 100€ par adhérent (train, voiture) ou après examen au cas par cas des frais réels qui excéderaient ce plafond pour ceux contraints de prendre l’avion.
Les demandes de dérogation à la règle des 100 euros seront examinées avec plus d’indulgence que pour une année ordinaire.
B – REPAS DE l’A.G.
L’ARSEPL prendra en charge le repas de l’AG (déduction faite d’une participation de 15€ de l’adhérent, sauf pour ceux bénéficiant de la demi-cotisation où la prise en charge par l’Association sera totale), ainsi qu’une participation de 30€ pour les accompagnants.